Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NEMASTAN
Numéro de dépôt :
1540806
Date de dépôt :
28/06/1989
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
28/06/1999
Présentation de la marque NEMASTAN
Déposée le 28 juin 1989 par monsieur PROUVE Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « NEMASTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NEMASTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1540806.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEMASTAN est expirée depuis le 28 juin 1999.
PROUVE Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01